Achats-Collectivites.fr

INFORMATIONS

Lexique

Textes de Lois

Formulaires Officiels

Liens Utiles

ESPACE ECHANGES

Salons professionnels

FAQ

Contacts

Portail de Services

Formulaires et Notices Explicatives:

Formulaires de Déclaration du Candidat

Lettre de Candidature et Habilitation du Mandataire par ses co-traitants	DC1	Notice Explicative
Déclaration du Candidat	DC2	Notice Explicative
Déclaration de sous-Traitance	DC4	Notice Explicative

Formulaires d'ouverture de plis

Rapport d'analyse des candidatures	OUV3	Notice Explicative
Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures	OUV4	Notice Explicative
Admission des candidatures	OUV5	Notice Explicative
Demande de précisions ou de compléments sur l'offre	OUV6	Notice Explicative
Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre	OUV7	Notice Explicative
Rapport d'analyse des offres	OUV8	Notice Explicative
Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Décision d'attribution	OUV9	Notice Explicative
Décision d'attribution	OUV10	Notice Explicative
Mise au point	OUV11	Notice Explicative

Formulaires d'attribution des marchés

Acte d'engagement	ATTRI1	Notice Explicative
Signature de l'acte spécial présenté au stade du dépôt de l'offre	ATTRI2	Notice Explicative

Formulaires de notification des marchés

Information au titulaire retenu	NOTI1	Notice Explicative
Notification de rejet de candidature ou d'offre	NOTI3	Notice Explicative
Rapport de présentation d'une consultation	NOTI4	Notice Explicative
Notification du marché public	NOTI5	Notice Explicative
Certificat de cessibilité de créance(s)	NOTI6	Notice Explicative
Garantie à première demande	NOTI7	Notice Explicative
Caution personnelle et solidaire	NOTI8	Notice Explicative

Formulaires d'exécution des marchés

Ordre de service	EXE1	Notice Explicative
Ordre de service pour les marchés de travaux	EXE1-T	Notice Explicative
Bon de commande	EXE2	Notice Explicative
Admission des fournitures courantes	EXE3	Notice Explicative
Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception	EXE4	Notice Explicative
Réception des travaux : Proposition du maître d'oeuvre	EXE5	Notice Explicative
Réception des travaux : Décision de réception	EXE6	Notice Explicative
Réception des travaux : Décision de non-réception	EXE7	Notice Explicative
Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves	EXE8	Notice Explicative
Réception des travaux : Propositions du maître d'œuvre et décision du maître de l'ouvrage relatives à la levée des réserves	EXE9	Notice Explicative
Avenant	EXE10	Notice Explicative
Rapport de présentation d'un avenant	EXE11	Notice Explicative
Décision de reconduction	EXE12	Notice Explicative
Décompte des pénalités de retard	EXE13	Notice Explicative
Mise en demeure	EXE14	Notice Explicative
Décision de résiliation	EXE15	Notice Explicative

Fiche Explicative sur les nouveaux Formulaires Européens: