Formulaires et Notices Explicatives: 

 

Formulaires de Déclaration du Candidat
  

Lettre de Candidature et Habilitation du Mandataire par ses co-traitants DC1 Notice Explicative
Déclaration du Candidat DC2 Notice Explicative
Déclaration de sous-Traitance DC4

Notice Explicative


Formulaires d'ouverture de plis
  

Rapport d'analyse des candidatures OUV3 Notice Explicative
Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures OUV4 Notice Explicative
Admission des candidatures OUV5

Notice Explicative

Demande de précisions ou de compléments sur l'offre OUV6 Notice Explicative
Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre OUV7 Notice Explicative
Rapport d'analyse des offres OUV8

Notice Explicative

Procès-verbal de la commission d'appel d'offres - Décision d'attribution OUV9 Notice Explicative
Décision d'attribution OUV10 Notice Explicative
Mise au point OUV11

Notice Explicative


Formulaires d'attribution des marchés
  

Acte d'engagement ATTRI1 Notice Explicative
Signature de l'acte spécial présenté au stade du dépôt de l'offre                             ATTRI2 Notice Explicative


Formulaires de notification des marchés
  

Information au titulaire retenu NOTI1 Notice Explicative
Notification de rejet de candidature ou d'offre NOTI3 Notice Explicative
Rapport de présentation d'une consultation NOTI4 Notice Explicative
Notification du marché public NOTI5 Notice Explicative
Garantie à première demande NOTI7 Notice Explicative
Caution personnelle et solidaire NOTI8 Notice Explicative


Formulaires d'exécution des marchés
   

Ordre de service EXE1 Notice Explicative
Ordre de service pour les marchés de travaux EXE1-T Notice Explicative
Bon de commande EXE2 Notice Explicative
Admission des fournitures courantes EXE3 Notice Explicative
Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE4 Notice Explicative
Réception des travaux : Proposition du maître d'oeuvre EXE5 Notice Explicative
Réception des travaux : Décision de réception EXE6 Notice Explicative
Réception des travaux : Décision de non-réception EXE7 Notice Explicative
Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves EXE8 Notice Explicative
Réception des travaux : Propositions du maître d'œuvre et décision du maître
de l'ouvrage relatives à la levée des réserves
EXE9 Notice Explicative
Avenant EXE10 Notice Explicative
Rapport de présentation d'un avenant EXE11 Notice Explicative
Décision de reconduction EXE12 Notice Explicative
Décompte des pénalités de retard EXE13 Notice Explicative
Mise en demeure EXE14 Notice Explicative
Décision de résiliation EXE15 Notice Explicative

 

Fiche Explicative sur les nouveaux Formulaires Européens:

Comment Utiliser les Formulaires Européens?

 

Source: Portail www.economie.gouv.fr

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